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S-2.1, r. 9 - Règlement sur les pompes à béton et les mâts de distribution

Article 61
Versions de la disposition

Texte complet
61. Le camion-pompe ne peut être modifié sans une attestation signée et scellée d’un ingénieur à l’effet que cette modification offre une sécurité équivalente à celle de cet appareil à l’état neuf.
D. 1520-92, a. 61.
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